Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES APEROCROCS
Numéro de dépôt :
1707727
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2001
Présentation de la marque LES APEROCROCS
Déposée le 19 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TOUTOLIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES APEROCROCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES APEROCROCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES APEROCROCS est expirée depuis le 19 novembre 2001.
TOUTOLIVES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17